MENTIONS LEGALES

 

Éditeur du site

Le site http://www.panoramic-tignes.net/ est la propriété de la société[SITE_NAME].

Siège social :

Capital social :

TVA intracommunautaire :

RCS :

N° d’identification individuel (SIRET) :

Téléphone :  (coût de la communication)

Email :

Adresse :

 

Le directeur de la publication est [NOM PRENOM], ayant la qualité de [POSTE OCCUPE] de la société [SITE_NAME].

 

Hébergeur du site

Société : NET DESIGN
Siège social : 327B route de Valparc 74330 POISY
Téléphone : 04.50.244.244
Email : info@agencenetdesign.com
Site web : www.agencenetdesign.com/

 

Politique de protection des données personnelles

Le responsable du traitement des informations à caractère personnel est [NOM PRENOM].

Le présent site et le traitement des données à caractère personnel qui en découle ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro [NUMERO CNIL]

En conformité avec l’article 3 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit par simple demande par email ou par courrier.

Le site http://www.panoramic-tignes.net/ fait usage de cookies qui permettent les fonctionnalités suivantes : [LISTE DES FONCTIONS AVEC COOKIE]. Si votre navigateur le permet, vous pouvez désactiver à tout moment ces cookies. Cependant nous vous informons qu’une telle désactivation pourrait limiter votre expérience utilisateur en empêchant le bon fonctionnement de certains services.

 

Contenu du site et propriété intellectuelle

Les informations fournies sur http://www.panoramic-tignes.net/le sont à titre informatif.

PANORAMIC IMMOBILIER ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.
PANORAMIC IMMOBILIER peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site http://www.panoramic-tignes.net/ qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.

 

Le site http://www.panoramic-tignes.net/ donne accès à d’autres sites via des liens hypertextes. PANORAMIC IMMOBILIER n’étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, PANORAMIC IMMOBILIER ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

 

Ce site est optimisé pour un écran de résolution 1024 x 768 et pour les versions du navigateur Microsoft Internet Explorer® 9.0 et  supérieures, Firefox 25.0 et supérieures, Safari 6.0 (Mac OS uniquement) et supérieures, Chrome 31.0 et supérieures.

 

Crédits photos

Crédits photos : http://www.thinkstockphotos.fr/

 

Conception et réalisation du site

NETDESIGN Agence Interactive